La Liberté de Panorama mise en loi!

La nouvelle  Liberté de Panorama : à vos photos !
Chic! Pensez-vous, en regardant les albums de vos photos du tout dernier musée ou de la belle sculpture d’Anish Kapoor à Versailles, je vais enfin pouvoir les envoyer à tous mes amis, communiquer sur la richesse culturelle de la ville ! Vous avez sans doute entendu parler de cette nouvelle liberté, qui, le 7 octobre dernier, est entrée dans la loi. En fait, c’est un tout petit article, qui fait partie de la  Loi pour une République numérique (n° 2016-1321 du 7 octobre 2016) et concerne une modification du Code de la propriété intellectuelle,grâce à  une phrase-clé:
“Les auteurs (architectes, sculpteurs) ne peuvent interdire les reproductions et représentations d’œuvres architecturales et de sculptures, placées en permanence sur la voie publique, réalisées par des personnes physiques, à l’exclusion de tout usage à caractère commercial”
– Quelques définitions, idées reçues…La liberté de panorama est bien la possibilité de diffuser des images de bâtiments et d’œuvres d’art qui ne sont pas encore tombés dans le domaine public, et que l’on peut observer depuis des lieux publics.Vous croyez peut-être que, puisque vous êtes dans un espace public, il n’y a plus de droits privés, de droits d’auteurs, et que vous pouvez prendre puis envoyer des photos sur vos réseaux sociaux ou illustrer un   catalogue de visite touristique? Eh bien non, car ces sculptures, ces architectures relèvent du droit privé, celui de l’artiste qui est son auteur, ou celui des sociétés d’ayants-droit, et ce, jusqu’à 70 ans après la mort de l’artiste. Si vous diffusez sans tenir compte de ces droits,  vous pouvez devenir   des contrefacteurs !
En vidéo, voilà l’explication et le débat sur l’écran : on ne peut pas diffuser des photos de l’oeuvre de Le Corbusier sans autorisation de ses ayants-droit, alors on en montre une pancarte…

La Loi, en très bref :  Elle a été promulguée le 7 octobre 2016, dans la Loi pour une République numérique,et consite en une modifiction du droit d’auteur.

L’article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle est ainsi modifié : Les reproductions et représentation des oeuvres architecturales et de sculptures.La Liberté de Panorama est bien une exception au droit d’auteur, mais limitée, comme l’explique Nextinpact.
Le nouvel alinéa de l’article L. 122 5 du code de la propriété intellectuelle, indique que les auteurs ne peuvent interdire « les reproductions et représentations d’œuvres architecturales et de sculptures, placées en permanence sur la voie publique, réalisées par des personnes physiques, à l’exclusion de tout usage à caractère commercial. »

I- LA LOI LIBERTE DE PANORAMA N’AUTORISE PAS TOUT, EN FRANCE :
1- L’exception à une liberté de photographier est refusée aux associations (contrairement aux premières rédactions de la loi). Voir Wikinedia dans notre « Pour en Savoir plus ».
2- Pour les personnes physiques, vous devez vous assurer que, si vous diffusez vos photos, cette diffusion n’entraine pas un « usage à caractère commercial ».
3- Certains pays ont précisé que l’usage commercial était possible, la France l’a exclu. Lors des débats européens, Wikimedia mais aussi plusieurs membres de sociétés d’auteurs, d’architectes, de photographes et de journalistes se sont mobilisés pour une liberté de panorama sans restriction, d’une exception au droit d’auteur qui couvrait les usages commerciaux : l’Allemagne, l’Autriche, la Croatie, Chypre, le Danemark, l’Espagne, la Finlande, la Hongrie, l’Irlande, Malte, les Pays-Bas, la Pologne, la République tchèque, la Slovaquie, la Suède et le Royaume-Uni sont des pays
. Certains pays, même,  tels que la Grande-Bretagne, l’Inde ou l’Australie disposent même d’une liberté de panorama qui s’étend jusqu’à l’intérieur des bâtiments publics.
Quelles sont les conséquences de cette  « exclusion de tout usage à caractère commercial “?
II- L’ EXCLUSION DE TOUT USAGE A CARACTÈRE COMMERCIAL
Vérifiez où vous placerez chaque photo en prenant connaissance, avant toute diffusion,du degré de cet usage à caractère commercial de l’endroit où elle sera diffusée.
– Par exemple, une agence de tourisme peut mettre une photo sur un catalogue « gratuit », mais, comme ce catalogue sert à présenter des produits touristiques pour les vendre, (visites, parcours, tourisme urbain ou d’affaires, etc…), ce catalogue a forcément un usage à « caractère commercial ».
– Pour les réseaux sociaux, « gratuits et publics », ils fonctionnent quant à eux grâce à la publicité. C’est leur modèle économique : leurs propriétaires vendent des publicités grâce à leur grand nombre et au flux permanent d’usagers (et la « richesse » que représentent vos contenus et vos « profils ». Même chose pour un blog qui peut accueillir des bandeaux ou autres formes publicités.

En conclusion : vous ne pouvez pas mettre, selon la nouvelle loi, vos photos sur ce catalogue et sur les réseaux sociaux puisque tous deux sont des espaces de commerce.
– Voici ce que dit précisément le site « Liberté de panorama », très bien expliqué alors je vous en propose le texte:
LA QUESTION EST PLUTÔT : EXISTE-T-IL DES ESPACES NON-COMMERCIAUX SUR INTERNET ?
1- FACEBOOK : si vous utilisez Facebook c’est que vous en avez accepté les conditions d’utilisation et savez que lorsque vous postez une photo cela implique que Facebook peut à tout moment l’utiliser à des fins commerciales [2]. Votre acte est donc déjà considéré comme commercial.
2- SITES INTERNET ET BLOGS : il est difficile de cerner le caractère non-commercial ou commercial de l’usage d’une photo sur un site ou blog personnel. En effet, ces pages incluent la plupart du temps des bannières publicitaires pour payer l’hébergement du site (cette compensation est devenue le mode de fonctionnement actuel d’Internet).
A quel moment votre site perd-t-il son caractère non-commercial ? Quand vous touchez une première rémunération pour publicité ? Quand cette rémunération dépasse-t-elle les simples coûts de gestion et d’hébergement de votre page ?
Ainsi, cette limitation à un usage non commercial n’apporte rien de précis car la notion floue d’usage commercial implique d’être définie. Le législateur ne le fera pas, laissant cela aux tribunaux. Pour exercer son droit, le public devra donc se lancer à l’aventure, au risque d’être assigné en justice.
IV- MAIS TOUT LE MONDE LE FAIT! JE RISQUE QUOI ?
Peut-être que personne n’applique cette loi, que la tolérance est de mise, quasi-générale, mais les juristes sont formels : « Le fait que la plupart des sites ne surveillent pas les images uploadées ne change rien à ce que des milliers de Français partagent innocemment des images et ne respectent pas la loi quotidiennement. »
Par contre, les sociétés qui gèrent les droits des auteurs ou ceux des ayants droits pourraient très bien se réveiller. Rien ne les en empêche !

JE PEUX ÊTRE CONDAMNÉ.E À QUOI, À COMBIEN ?
Les pénalités pour contrefaçon peuvent être lourdes (sanctions civiles et pénales), de 3 ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende » L335-2 du Code de la propriété intellectuelle

V- ALORS JE FAIS COMMENT ?
En cas de doute, « mieux vaut l’autorisation de reproduction à l’architecte ou de l’artiste, ou de leurs ses ayants-droit, et, le cas échéant, mieux vaut payer des droits de reproduction, et tout cela jusqu’à 70 ans après la mort de l’auteur. », disent les juristes. De son vivant, l’auteur conserver toujours son droit moral, et donc, son droit d’agir en justice pour faire respecter son œuvre.
Et c’est là où le bât blesse, à mon avis : comment, concrètement, allons-nous pouvoir respecter cette loi ?
1-Je veux photographier une rue ou un paysage urbain Dois-je regarder tous les immeubles, au cas où l’un d’entre eux serait récent ?  Comment reconnaître une œuvre  en suivant ce  « 70 ans après la mort de son auteur » si on ne  connait pas lson auteur et s’il est encore vivant ou pas? Comment savoir si cette oeuvre est éphémère, exposée pour une courte durée, ou, comme dit la loi, placées en permanence sur la voie publique ?
2- Je devrais, selon la loi,  bien regarder mon panorama avant de prendre une photo, pour y détecter une sculpture. Et si je ne la vois pas un flux de piétons ou une camion la cachent ?
3- Je vois un immeuble récent (A vue de nez , du XXéme ou XXI siècle). Mais qui est son architecte, qui sont ses ayants-droits ? Parfois un nom d’architecte est gravé dans la pierre dessus (c’est devenu obligatoire depuis seulement un an), sinon, comment connaître le nom de l’architecte ? De la même façon, où voir le nom des artistes qui ont réalisé les sculptures ? Comment les contacter ? Qui gère leurs droits, où trouver les ayants-droits ? A qui demander si je ne sais pas ? Bref, à défaut de prendre rendez-vous avec les services de la Ville ou du Département, comment faire, vu que les droits d’auteur de ces œuvres peuvent couvrir une période de 70 années après la mort de l’auteur, date que j’ignore, évidemment ?
4- Dans le cas de l’art contemporain, est-ce que je compte les installations ? Et toute « œuvre d’art dans l’espace public »? Comment faire pour des  « oeuvre » mixte, mi- sculpture, mi-installation, ou mi-peinture/sculpture, comme il en existe beaucoup aujourd’hui car les frontières sont devenues floues?
5- En conclusion : qui est prêt, qui est compétent, pour ce véritable”parcours du combattant “? Comment payer des droits d’auteur si l’auteur est si difficile à chercher, à trouver ?
CONCLUSION
En laissant la parole aux juristes, qui, comme moi, sont évidemment de grands défenseurs du droit d’auteur, on voit que cette loi est tout de même d’un autre siècle. Elle a agité les drapeaux rouges (Commercialisation ; Majors du web ; prédominance des USA… ) et les députés et sénateurs, qui ne comptent pas dans leur rangs beaucoup d’experts du domaine numérique, ont effectivement vu “rouge” à ces trois entrées en matière, toutes  symboles d’intolérables  menaces. Mais, sans diffusion sur Internet, cette loi  n’aboutit-elle pas à l’inverse de ce qu’auraient souhaité et les artistes, les amateurs d’art et l’ensemble de notre population? Car, rendant dangereuse, légalement, une diffusion massive sur Internet et donc l’accès à tous, elle est aussi très difficile, voire impossible  à mettre en œuvre (1; 2;3;4 ci-dessus).
Je trouve cela dommage, car les acteurs du Tourisme vont préférer, plutôt que de faire une longue enquête sur les auteurs et leurs ayant-droit, plutôt que de risquer un ou des procès, prendre des photos du patrimoine ancien , ou de la nature, des animaux, des couchers de soleil sur la mer comme « Images de leur territoire » au lieu de l’architecture récente et de l’art actuel dans la ville.
– Le partage de photos et de vidéos sur Internet est massif, la liberté de panorama aurait pu, sans la précision « à l’exclusion de tout usage à caractère commercial » :
1- Mieux faire connaître les artistes, les architectes et leurs œuvres, en France et dans le monde entier et, qui sait, mais en général c’est comme cela que ça se passe, déclencher de nouvelles commandes, apporter une nouvelle notoriété pour certains d’entre eux, créer de nouveaux échanges ;
2- Réaffirmer la présence des artistes sur un territoire, la créativité ou l’identité particulière qu’ils savent, je les connais bien, « mettre en don » pour la société, qu’elle soit locale (Habitants), ou
Internationale (Habitants d’autres pays=touristes).

3- Permettre une communication culturelle sur de nombreux supports, en particulier sur la création (cette présence de l’art actuel et contemporain) en France. Peu de pays ont autant de dispositifs, de sites en « ordre de marche » que le nôtre (1% ; commandes publiques ; FRAC, Centre d’art) ; peu de pays ont des ambitions pour faire vivre l’art de la ville comme nous le faisons aussi.
3- Permettre une meilleure connaissance, si les associations n’en étaient pas exclues, grâce aux  Wiki (Wikimedia, Wikipedia et tous les autres) pour les plus jeunes ou toute personne un peu « timide » car elle a l’impression que la culture n’est pas à sa portée.
Personnellement, je pense que c’est en proposant de nouveaux formats – Ah ! Le Rijksmuseum et son autorisation commerciale, y a-t-il perdu son âme ? La grandeur de Rembrandt ? – ou en maitrisant mieux la création de nos data (Data Scientist), de nos partenariats (Google Institute) que nous pourrons résister à l’immense développement des majors du web (GAFA,Priceline ou autres). Je crois aussi, pour les moyens, que c’est par les « Communs » (Biens communs ; partage de ces communs) que nous pourrons montrer notre véritable force : nos richesses culturelles et professionnelles et nos capacités de les réinventer en permanence. Ce schéma, très clair, est un schéma en partage de Marc Brouillon WMFR-CC-BY-SA et il fait plus que tous les longs discours, en conclusion.

POUR EN SAVOIR PLUS : il est un peu long mais l’info est éparpillée un peu partout (Numérique, Culture, Tourisme) alors cela vous évitera de chercher trop longtemps.
1- Loi pour une République numérique (n° 2016-1321 du 7 octobre 2016), parue au JO n° 235 du 8 octobre 2016
– Titre Ier : La circulation des données et du Savoir – Chapitre II : Economie du savoir, article 39 où figure le texte de la loi pour la liberté de panorama . Cet article 39 annonce une modification du Code de la propriété intellectuelle – art. L122-5 (V) comme suit : « Après le second alinéa du 9° de l’article L. 122-5 du de la propriété intellectuelle, il est inséré un 11° ainsi rédigé : «Les reproductions et représentations d’œuvres architecturales et de sculptures, placées en permanence sur la voie publique, réalisées par des personnes physiques, à l’exclusion de tout usage à caractère commercial. »

2- LE TRÈS BON SITE LIBERTÉ DE PANORAMA, d’où provient la vidéo et auquelle j’ai repris aussi les « idées reçues, fausses, etc…), à lire ICI!
– Pour le travail de vérification des internautes : « En cas de mise en ligne sur un réseau social par exemple, doit-on exiger de notre internaute d’ingérer et de disséquer ses conditions générales pour s’assurer qu’aucune utilisation lucrative, directe ou indirecte, sera faite par ce réseau ? L’internaute se doit-il d’être juriste ou devin pour déterminer l’usage qui en sera fait, surtout lorsque l’on sait que les conditions générales sont rédigées pour donner tous les droits à l’éditeur du service proposé ? »
3- FACEBOOK ET LA FONDATION WIKIMEDIA vues par le blog Scinfolex. Ce blog est tenu par tenu par l’excellent Calimaq, Aka Lionel Maurel. Juriste & bibliothécaire
EXTRAITS de l’article . « Facebook et Wikipédia partagent bien la caractéristique de constituer des « plateformes 2.0 », à savoir des services centralisés permettant à leurs utilisateurs de partager des contenus. Mais ces deux sites n’ont absolument pas la même nature.« Par le biais de ses CGU, Facebook organise à son profit une concentration des droits d’usage sur le contenu produit par les utilisateurs (User Generated Content), qu’il exploite ensuite par le biais des publicités affichées en s’accaparant 100% de la valeur ainsi dégagée. Les licences libres utilisées systématiquement sur Wikipédia ont exactement l’effet inverse.
La fondation Wikimedia n’est pas propriétaire, mais seulement hébergeur du contenu de l’encyclopédie collaborative. N’importe qui peut reprendre des éléments de Wikipédia pour les réutiliser librement, y compris dans un cadre commercial, mais Wikipédia ne pourrait pas elle-même valablement se revendre à un tiers, comme Instagram par exemple l’a fait à Facebook en 2012 en empochant au passage une énorme plus-value sur le dos de ses utilisateurs. Car l’encyclopédie collaborative ne fait en elle-même aucun usage commercial de ses contenus. Elle vit de dons et n’affiche aucune publicité, ni n’exploite les données personnelles de ses utilisateurs ! Bien au contraire ! https://scinfolex.com/2015/06/30/une-licence-de-panorama-contre-la-liberte-de-panorama/
4- POUR LES ASSOCIATIONS, le cas de WIKIMEDIA : « Rappelons que Wikimedia France est une association loi 1901, qui fait partie de l’économie sociale et solidaire et qui œuvre au sein de l’économie de partage. L’association, au même titre que la fondation Wikimedia, n’est absolument pas propriétaire des contenus. Elle se positionne en appui d’une communauté, notamment de photographes (par le biais de son projet Wikimedia Commons). Ce sont ces utilisateurs qui administrent les projets, dans un but de libre diffusion de la connaissance. Notre association ne réalisera donc pas de bénéfice en lien avec la liberté de panorama.
Simplement, pour nous, l’absence de liberté de panorama est une privatisation de l’espace commun, d’autant plus que les artistes ont sciemment consenti à exposer leurs œuvres au public et que, souvent, ils ont bénéficié de fonds publics pour les réaliser.
Du point de vue de la diffusion de la connaissance, cette liberté serait une grande avancée : vous pouvez passer tous les jours devant un bâtiment ou une sculpture mais vous ne pouvez pas les partager ! C’est tout un pan de la culture que nos bénévoles contributeurs pourraient valoriser sur les projets Wikimedia, comme Wikipédia. » Présidence de Wikimedia en France et Olivier Hugot, avocat de Wikimédia France-Tribune juridique  et pour  le Juriste : www.hugot.fr

5- FICHE PRATIQUE DU CONSEIL NATIONAL DU NUMÉRIQUE : ICI !

6- L’AMENDEMENT ADOPTÉDE LA LOI SUR LE NUMÉRIQUE, intégrant la « liberté de panorama » dans le droit d’auteur, mais en la restreignant à des « fins non-lucratives » sur le journal Le Monde 

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KEN LE TOURISTE PARFAIT venait d’achever une semaine parfaite : cinq Palaces et douze réunions d’Affaires, huit vols pour deux tours du monde…Son ex, Barbie Chérie, l’appela, un peu affolée « Mais que fais-tu sur ce truc qui ne parle que de « droit », Ken Chéri ? C’est d’un ennuyeux! Barbant! » Pourquoi dis-tu cela, Barbie, il en faut, tout de même, pour vivre ensemble ! « Mais je n’aime que les ronds, les courbes, les formes libres! ». Depuis longtemps, Barbie disait suivre les MOOC proposés par le Musée d’Art de Los Angeles, pour se cultiver un peu, mais Ken la soupçonnais de sécher ses cours. L’avion arrivait à L.A, ils allaient atterrir et Ken rangea ses petites affaires, tout content de la revoir bientôt, en pensant : « Mais elle est si jolie ! »…

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NOS PHOTOS,  du haut en bas : mes photos-souvenirs de jolies découvertes  MAMAC, musée d’art moderne et d’art contemporain, Nice, avec une installation (sculpture) d’Arne Quinze, 2015; Marseille, Vieux-Port, Ombrière-miroir de Norman Foster; Bernar Venet, Vieux-Nice; Musée International de la Parfumerie, Mouans Sartoux (06),Tour Eiffel ( dont les photos la nuit sont interdites de reproduction car l’éclairage est protégé); Versailles, Anish Kapoor; Nantes : le Voyage à Nantes- Quai des Antilles , Les Anneaux, oeuvre de Daniel Buren et Patrick Bouchain puis, enfin le Poussin de Claude Ponti, sculpture végétale des jardins du Museum.